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Marques déposées par la société DU DOMAINE FOULAQUIER
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LE PETIT DUC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PETIT DUC
SCEA DU DOMAINE FOULAQUIER, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4388006
Date de dépôt :
13/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE PETIT DUC de DU DOMAINE FOULAQUIER

Présentation de la marque LE PETIT DUC

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2017 par la société DU DOMAINE FOULAQUIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT DUC »

Le déposant est la société DU DOMAINE FOULAQUIER domicilié(e) Domaine de Foulaquier, 1 Route des Embruscalles - 34270 - Claret - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 231 315 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, M. Alain Berthet domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DU DOMAINE FOULAQUIER a également déposé les autres marques suivantes : GRAN'TONILLIÈRES , LA CHOUETTE BLANCHE , LES AMOURS VENDANGEURS , Foulaquier, Mas Foulaquier, Domaine Foulaquier, Chateau Foulaquier , L'OISEAU BLANC , VIOLETTA , FOULAQUIER mas


SCEA DU DOMAINE FOULAQUIER, Société civile d'exploitation agricole - Domaine de Foulaquier, 1 Route des Embruscalles - 34270 - Claret - France - SIREN 423231315


PROMARK, M. Alain Berthet - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 25 octobre 2018 - Rejet total n°736364 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-25

Vins d'indication géographique protégée St Guilhem le Désert.